Conditions Générales

Bienvenue chez Two Studio. Les présentes conditions générales (les « Conditions ») encadrent l'utilisation de notre site et de nos services. En accédant à notre site ou en l'utilisant, vous acceptez de respecter ces Conditions. Si vous n'y consentez pas, nous vous invitons à ne pas utiliser nos services.

1. Utilisation de nos services

Conditions d'accès : vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou disposer de la capacité juridique nécessaire pour accepter ces Conditions au nom d'une entreprise ou d'une structure.

Usage autorisé : vous pouvez utiliser notre site et nos services uniquement à des fins licites. Vous vous engagez à ne pas :

enfreindre les lois ou réglementations en vigueur ; perturber ou entraver le fonctionnement de notre site ou de nos services ; utiliser nos contenus sans autorisation écrite préalable.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur notre site, notamment les logos, créations, textes, visuels et éléments graphiques, est la propriété exclusive de Two Studio ou de ses concédants. Vous ne pouvez ni copier, ni modifier, ni distribuer, ni utiliser nos contenus sans autorisation écrite.

Concernant les projets clients : sauf accord écrit contraire, la cession des droits sur les créations réalisées pour un client est précisée dans le devis ou le contrat propre à chaque projet.

3. Devis, paiements et facturation

Devis : nos prestations font l'objet d'un devis personnalisé, établi en amont de chaque projet. Aucun paiement n'est effectué directement sur ce site.

Facturation : en validant un devis, vous vous engagez à régler les sommes convenues selon les modalités et l'échéancier qui y sont indiqués. Les conditions de paiement, d'acompte et d'éventuel remboursement sont définies dans le devis ou le contrat propre à chaque projet.

4. Limitation de responsabilité

Two Studio ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou accessoires résultant de l'utilisation de son site ou de ses services. Le site est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

5. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons ni n'approuvons ces sites externes, et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques.

6. Suspension et résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à votre accès au site ou aux services à tout moment si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions.

7. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons être amenés à modifier ces Conditions de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page, avec sa date d'entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation de nos services vaut acceptation des Conditions révisées.

8. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français et interprétées conformément à celui-ci. Tout litige relatif à ces Conditions relèvera de la compétence des tribunaux de Nice, sauf disposition légale impérative contraire.